Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Génération unicef Pour une éducation durable. Pierre après pierre, génération après génération, de l'enfance internationale
Comité Français pour l'Unicef – UNICEF France Association à but non lucratif, reconnue d'utilité publique (JO 10/10/1970)

Numéro de dépôt :
3194496
Date de dépôt :
18/11/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2012
Génération unicef Pour une éducation durable. Pierre après pierre, génération après génération, de l\'enfance internationale de Comité Français pour l\'Unicef – UNICEF France Association à but non lucratif

Présentation de la marque Génération unicef Pour une éducation durable. Pierre après pierre, génération après génération, de l'enfance internationale

Déposée le 18 novembre 2002 par Comité Français pour l'Unicef – UNICEF France Association à but non lucratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Génération unicef Pour une éducation durable. Pierre après pierre, génération après génération, de l'enfance internationale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est Comité Français pour l'Unicef – UNICEF France Association à but non lucratif, reconnue d'utilité publique (JO 10/10/1970) domicilié(e) 3, rue Duguay-Trouin,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques HINTZY COMITE FRANÇAIS POUR L'UNICEF domicilié(e) 3, rue Duguay-Trouin,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque Génération unicef Pour une éducation durable. Pierre après pierre, génération après génération, de l'enfance internationale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Génération unicef Pour une éducation durable. Pierre après pierre, génération après génération, de l'enfance internationale est expirée depuis le 18 novembre 2012.

Comité Français pour l'Unicef – UNICEF France Association à but non lucratif a également déposé les autres marques suivantes : « VILLE AMIE DES ENFANTS » , Département ami des enfants , VILLE AMIE DES ENFANTS AMF UNICEF


Comité Français pour l'Unicef – UNICEF France Association à but non lucratif, reconnue d'utilité publique (JO 10/10/1970) - 3, rue Duguay-Trouin,75006 PARIS - 75006 - France


Monsieur Jacques HINTZY COMITE FRANÇAIS POUR L'UNICEF - 3, rue Duguay-Trouin,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et empreintes dentaires ; désinfectants.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Publicité, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; ; services d'abonnement de journaux pour les tiers ; conseils en organisation et en direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs.

Education, enseignement, notamment formation et sensibilisation aux droits des enfants ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; conception et organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; publication ou prêt de livres ou documentation juridique ou technique ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration et conception de logiciels ; création et maintenance de sites Web pour des tiers ; services juridiques.